Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MONDIALISOL
/
PATISOL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PATISOL
MONDIALISOL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3055334
Date de dépôt :
03/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PATISOL

Déposée le 3 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) MONDIALISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATISOL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONDIALISOL domicilié(e) 103 avenue du Général Leclerc, 95390 SAINT PRIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 783 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

MONDIALISOL a également déposé les autres marques suivantes : F L A M I N E X , MONDIALISOL , F L A M I S O L , I S O L F L A M , CABLISOL , MONDIALISOL


MONDIALISOL (société anonyme) - 103 avenue du Général Leclerc, 95390 SAINT PRIX - France - SIREN 352783369


Cabinet CHAMBON - France


Inscription le 22 août 2002 - Rejet total n°351841 - Publication au BOPI 2002-08-22

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Inifuges, plus particulièrement sous forme de pâte. Produits calorifuges et d'étanchéité ; matières à calfeutrer, à isoler et à étouper, plus particulièrement sous forme de pâte.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.